Règlement intérieur
1. Le règlement a pour objet de présenter les statuts de l’association Alliance Occulte ainsi que les règles rattachées au site https://allianceocculte.fr/ Internet là représentant. Le siège social se situe à Saint-Girons sous le No RNA W093004839
Alliance Occulte est un réseau de recherches ésotériques ouvertes aux personnes désireuses d’en apprendre plus sur les mystères et l’origine de la sorcellerie. Nous souhaitons valoriser l’occulte victime de radicalisme et de mouvements peu scrupuleux
2. L’association est constituée actuellement des membres suivants : la présidente Mlle P. Alexandra et Mme L. Évelyne, secrétaire
3. Les moyens de financement passeront par le montant des cotisations s’élevant à 20 euros par an et par adhérent, les dons manuels envoyés au siège de « Alliance Occulte » par mandat ou par chèque, les ressources fournies par les différentes possibilités qu’offrent Internet. Les dons de matériaux (Livres, documents, etc.)
Les moyens de financement passeront également par la boutique solidaire. Tous les achats effectués sur sa plate forme seront reversés en intégralité à l’association. Cette boutique en ligne fonctionne comme une vitrine classique à ceci près que les achats sont des dons qui nous permettent de financer et d’améliorer notre projet en continu. Vous obtiendrez un reçu de votre achat qui sera non pas un reçu classique mais un reçu correspondant à un don reversée à un organisme. Cependant, l’association étant jeune, nous ne sommes pas reconnu d’utilité publique. Il ne vous donnera pas le droit à une réduction d’impôt.
4. Alliance Occulte a vocation d’accueillir de nouveaux membres. Pour faire partie de l’association et au vu des situations que nous avons déjà pu rencontrer de par le passé concernant l’adhésion de l’un d’entre eux, un éventuel pseudonyme ne justifiant pas de l’identité d’une personne, les demandes se feront donc sous réserve d’acceptation par le bureau grâce aux formulaires d’adhésion à remplir et à renvoyer au siège. Ces derniers sont disponibles et imprimables en ligne. Toutes mentions erronées ou mensongères seront considérées comme nul et ne sera donc pas prises en compte, rendant l’engagement caduc
5. Le cas de non-respect de notre règlement intérieur, représentant « Alliance Occulte » et son espace pourrait conduire à une exclusion. Celle-ci sera prononcée par la présidente après avis des autres membres et pourra être sollicitée par vote via le téléphone, par visioconférence ou par lettre simple
6. Le membre démissionnaire pourra envoyer sa décision par courrier au siège de « Alliance Occulte ». Aucune restitution de cotisations ne sera rendue
7. L’assemblée générale a pour mission de se réunir pour prendre les décisions principales qui s’imposent une fois tous les 6 mois. Les autres membres pourront être informés par lettre simple ou par téléphone, par visioconférence, et une copie écrite représentant le compte rendu sera transmise au domicile et sera signée de leur main faisant foi de leur acceptation ou non concernant certains traitements à effectuer pour où avec l’association. Au vu de la distance qui peut parfois être trop importante pour demander un déplacement trop contraignant pour certains d’entre eux, les votes pourront aussi avoir lieu par téléphone, par visioconférence et ceci sous contrôle de la présidente
8. Le règlement intérieur peut être modifié par le conseil général. En cas de modifications, tous les membres en seront informés par lettre et recevront une copie à signer et à retourner au siège. Une fois les démarches effectuées, nos internautes seront également informés via notre plate-forme en ligne
9. Notre site, représentant de Alliance Occulte, respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée conformément aux lois de la CNIL, nous sommes enregistrés en date du 5 juin 2006 sous le No déclaration 1173462. Aucunes informations personnelles ne sont collectées à votre insu. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. Dans le cas exceptionnel d’attaques diffamatoires et discriminatoires, des données pourront être collectées. Dans ce dernier cas, seule la fondatrice peut donner ce type d’accord en cas d’extrêmes nécessités, en particulier dans le cas de cyber intimidation pour protéger l’association ou les bénévoles, et pouvant ainsi nous apporter un « droit de réponse » pour bloquer d’éventuelles actions qui se voudraient mensongères dans le cadre de la diffamation ou de cyber harcèlement, l’un des terrains de prédilection de « Alliance Occulte ». Les démarches à effectuer sont très précises et demandent parfois beaucoup de patience et de « psychologie », elles ne doivent pas être effectuées à la légère. Ce type d’intervention donne souvent lieu à des démarches plus concrètes auprès de la gendarmerie.
10. Nous ne sommes ni médecins, ni psychologues ou bien des spécialistes de cet ordre et de ce fait, nous ne pouvons être tenus responsables de toutes démarches médicales physiques et/ou psychologiques de quelques natures qu’elles soient, et qui engendreraient des complications diverses. Nous vous rappelons que n’importe quelles démarches devront d’abord être confirmées, demandées ou approuvées par votre médecin traitant. Dans ce dernier cas, « Alliance Occulte » pourrait vous rediriger vers des professionnels compétents. Alliance Occulte ne pourra être tenue responsable d’un mauvais usage de ses informations
11. La participation au sein de notre site en tant que membre d’honneur, n’engage pas une intégration dans les bureaux de l’association. Celui-ci devra de son plein gré répondre à l’article 4 du règlement s’il souhaite s’investir plus concrètement
12. Alliance Occulte représente les internautes de toutes cultures, quelles que soient leurs orientations sexuelles, leur origine, ou leurs conditions sociales.
13. Alliance Occulte n’est pas responsable de tous ce qui se passe sur le web et étant donné le gigantesque espace dont il s’agit, nous retirons toutes responsabilités en ce qui concernent les éventuelles informations qui pourraient être transmises en non-conformité avec notre règlement ou avec nos statuts au travers d’une plate-forme qui ne serait pas la nôtre. N’hésitez pas à nous signaler tous comportements suspects.
14. Des modératrices veillent au bon fonctionnement de nos espaces et sont susceptibles de supprimer préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussions abordé ou la ligne éditoriale du site. En accédant au site représentant de « Alliance Occulte » sur l’Internet, ainsi qu’à l’ensemble de ses outils, vous vous engagez à ne pas adresser ou transmettre des textes et images à caractères pornographiques ou discriminatoires. Nos modérateurs se réservent le droit de vous interdire l’accès à notre réseau pour préserver la tranquillité des internautes
15. Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens quand ils sont modifiés sans que nous en ayons été informé. Dans le cadre de la prévention dont nous faisons preuve nous vous demandons de rester vigilant et de signaler tous liens suspects, ou qui pourrait vous sembler choquants
16. Les espaces représentant « Alliance Occulte » ne pourront être tenus responsables d’un comportement qualifié d’abusif sur une plate-forme extérieur. Nous ne sommes pas en mesure d’intervenir sur des sites web qui ne sont pas gérés par notre équipe ou notre bureau
17. Selon l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu’ils soient moraux ou patrimoniaux. Une œuvre (livre, chanson, etc.) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit (éditeur, auteur, etc.) Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées
18. Les articles de Mme P. Alexandra sont le fruit de conclusions et de recherches, d’histoires vécues, et de ses connaissances au travers de ses combats dans le réel comme dans le virtuel. En aucun cas vous n’êtes autorisés à les reproduire sans son accord tel que l’indiquent les lois qui la protègent également par le principe de l’œuvre originale. Chaque article est placé sous scellés pour en protéger les droits d’auteur et prouver son appartenance
19. Nous rappelons que ce site est géré en France et qu’il reste rattaché aux lois de son pays. Un membre recruté à l’extérieur de ce pays donc, sera forcément amené à suivre les lois Françaises
20. Toutes les personnes étant membres d’honneurs ou membres du bureau et qui nuisent à la vie privée des internautes seront immédiatement révoquées. A ce titre, aucun membre de l’équipe n’est autorisé à divulguer les conversations téléphoniques, par webcam, par courrier écrit, par courrier privé, par dialogue écrit ou lors d’échanges publics. Seule la fondatrice peut donner ce type d’accord en cas d’extrêmes nécessités, en particulier dans le cas de diffamation ou de cyber intimidation pour protéger l’association ou les bénévoles, et pouvant ainsi nous apporter un « droit de réponse » pour bloquer d’éventuelles actions qui se voudraient mensongères dans le cadre d’une forme de diffamation ou de cyber harcèlement, l’un des terrains de prédilection de « Alliance Occulte ». Les démarches à effectuer sont très précises et demandent parfois beaucoup de patience et de « psychologie », elles ne doivent pas être effectuées à la légère. Ce type de démarches accordées qu’en cas de nécessité au travers d’internet par la fondatrice donne souvent lieu à des démarches plus concrètes auprès de la gendarmerie.
21. Notre réseau Internet est hébergé par LWS dont le siège social se situe à Paris
22. Le visage de Mme P. Alexandra est représentée en ligne pour « Alliance Occulte » et lui est réservé. En aucun cas vous n’êtes autorisé à l’utiliser à des fins discriminatoires ou commerciales. Toute personne, et ceci quelle que soit sa notoriété, dispose sur son image et sur l’utilisation qui en est faite d’un droit exclusif et peut s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion si elle est faite sans son autorisation. Toutes actions négatives de ce type pourraient donner lieu à des poursuites judiciaires
23. Les mentions légales sont aussi représentées par ce règlement intérieur et nos statuts reproduit sur l’espace de « Alliance Occulte ». Les mentions légales sont obligatoires pour n’importe quelle plate-forme en ligne. Elles doivent donc apparaitre aussi sur notre site Internet et ont été spécifiées par la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004. Si vous pensez qu’il manque une information, n’hésitez pas à contacter l’équipe de « Alliance Occulte »
24. Les témoignages réceptionnés par « Alliance Occulte » sont confirmés par téléphone et ne sont diffusés qu’avec des photographies personnelles, mais jamais sans votre accord. Vous disposez toutefois d’un délai de rétractation conformément à l’article 13 de notre règlement intérieur. Ceci nous permet d’en certifier l’authenticité au vu de nos activités qui consistent aussi à lutter contre la falsification et la manipulation sur le web en particulier dans le monde ésotérique ou c’est une pratique trop rependue
25. Toutes les personnes souhaitant bénéficier de la ligne d’écoute ou de la ligne d’informations peuvent le faire 24/24. Veillez à nous laisser vos coordonnées si vous souhaitez être rappelés, en ajoutant également à votre message, la raison de votre appel. Toutes demandes de recherches ou d’enquête écrite pour une diffusion future sur notre plate forme peuvent aussi être faites en nous laissant le plus de détails possible sur la ligne de « Alliance Occulte »
26. Nous recherchons régulièrement des associations pour créer un véritable relais. Cependant, ces relais ne sont pas sélectionnés à la légère. Une personne se disant qualifiée mais pratiquant le vol d’œuvre, la diffamation, le pillage de site où le « copier/coller » afin de se faire passer pour un professionnel ne pourra pas être présenté sur notre réseau. Nous tenons aussi à dénoncer ce type de comportements dans le milieu ésotérique victime d’escrocs utilisant régulièrement ce genre de procédé pour appâter leur victime
27. Dans le cadre de nos différentes interventions au travers d’internet concernant la défense des victimes d’escroquerie dans le monde ésotérique, nous pourrions être amenés à contacter les métiers dit « du secours » (Police, Gendarmerie, institutions adaptées, etc.)
28. Les tirages ont été mis en place sur notre réseau pour contrer l’escroquerie qui est trop fréquente sur internet. Ce procédé va permettre à nos membres de faire la différence entre un véritable tirage, déontologique, d’un tirage dont le but est de faire preuve d’exploitation sentimentale ou financière. En aucun cas, un voyant n’a besoin de vous poser des questions d’ordre privé pour vous inventer des réponses afin de se faire passer pour compètent quand ce n’est pas le cas. Lorsqu’un tirage aura lieu il sera fait en live et à chaque fois, ils sont destinés aux personnes qui font le mieux vivre notre groupe afin de les en remercier également. Si un tirage a eu lieu depuis peu c’est le membre suivant qui apparaît sur la liste qui sera désignée. Pourquoi ? Contrairement aux idées reçues il est une très mauvaise chose que de tirer les cartes plusieurs fois dans le même mois à la même personne, par exemple. Ce procédé n’est valable que pour les gens qui souhaitent se faire de l’argent ou qui vous vendent des forfaits inexistants ou abusifs. Il n’est pas question de simples questions, mais bel et bien d’un tirage en profondeur offert gracieusement. Les dons offerts pour l’association n’entrent absolument pas en ligne de compte
29. Les dons versés à Alliance Occulte permettent de financer les frais relatifs à n’importe quelle association loi 1901 en France, et à leur gestion. Ils permettent également de financer les documents de recherches et les enquêtes écrites diffusées en ligne, le site web et ses frais annexes
30. Tout le contenu de https://allianceocculte.fr/, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Alliance Occulte à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord de P. Alexandra. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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