Statuts Association loi 1901

Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Alliance Occulte

Article 2 – Objet
Alliance Occulte est un réseau de recherches ésotériques ouvertes aux personnes désireuses d’en apprendre plus sur les mystères et l’origine de la sorcellerie. Nous souhaitons valoriser l’occulte victime de radicalisme et de mouvements peu scrupuleux.

Article 3 – Siège social
Le siège social est fixé à Saint-Girons
Il pourra être transféré par simple décision de la présidente et les membres en seront informés par lettre simple, dont un double devra revenir signé au siège sociale de l’association.

Article 4 – Composition
L’association se compose de :
Membre fondateur (3) :
Mme P. Alexandra (Ariège)
Mme L. Évelyne (Orne)
Mme M. Sylvie (Meurthe et Moselle)

Article 5 – Admission
Pour faire partie de l’association et étant donné le caractère délicat qu’offre Internet via l’adhésion d’un membre et qu’un éventuel pseudonyme ne justifie pas de l’identité d’une personne, de part ce fait, elles se feront sous réserve d’acceptation suite à l’envoi d’une demande par courrier avec les coordonnées de l’éventuel adhérent auprès du siège de Alliance Occulte pouvant apporter la garantie d’un minimum de bonne foie et de volonté de la part de l’internaute et après obtention d’une réponse positive de la part du conseil général conformément à l’article 3 et 4 du règlement

Article 6 – Membres
Sont membres fondateurs, les fondatrices de l’association Alliance Occulte, actuellement la présidente Mme P. Alexandra, Mme M. Sylvie adjointe de réseau et Mlle L. Évelyne, secrétaire

Sont membres actifs, les personnes qui versent une cotisation de 20 euros par année, ces derniers deviendront donc adhérent pour une période d’un an sous réserve d’acceptation par le conseil général conformément à l’article 5 du règlement et pourront prendre part aux décisions concernant l’association et/ou son fonctionnement, par système de vote. Toutes cotisations ou dons versés à l’association est définitivement acquise, un remboursement ne pourra pas non plus être réclamé en cours d’année suite à une démission, une exclusion ou un décès. Ils pourront être conforté par lettre simple signée de leur main faisant foi de leurs décisions concernant certains traitements à effectuer pour ou avec l’association et les outils qu’elle fournie, et étant donné la distance qui peut parfois être trop importante pour demander un déplacement trop contraignant pour certains d’entre eux, les avis pourraient être réclamés par l’Internet sous contrôle de la présidente avec un double signé de leur main et retransmis au siège.

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations et serons intégrés comme tels. Ces membres sont des personnes participant de façon bénévole à la vie du Réseau ou de nos espaces après acceptation du conseil général conformément à l’article 5 du règlement. Ils pourront être confortés par lettre simple signée de leur main faisant fois de leurs décisions concernant certains traitements à effectuer pour ou avec l’association et les outils qu’elle fournie, et étant donné la distance qui peut parfois être trop importante pour demander un déplacement trop contraignant pour certains d’entre eux, les avis pourraient être réclamés par l’Internet sous contrôle de la présidente avec un double signé de leur main et retransmis au siège.

Article 7 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
a) la démission ;
b) le décès ;
c) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau ou à répondre de ses actes par lettre simple pour fournir des explications.
d) Le cas de non respect de notre règlement intérieur
e) Une absence prolongée sur le réseau qui dépasserait deux mois sans en avoir informé le siège

Article 8 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
1°) Le montant des cotisations s’élevant à 20 euros par an et par adhérent
2°) Les dons manuels envoyé au siège de Alliance Occulte par mandat, par virement ou par chèque
3°) Les ressources fournies par les différentes possibilités qu’offre internet
4°) Les dons matériel envoyé au siège de Alliance Occulte

Article 9 – Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil constitué de 3 membres. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

La présidente, trésorière, webmaster, responsable de la rédaction est élue de façon définitive ; Mme P. Alexandra

La secrétaire; Mme L. EVELYNE ; élue pour deux années par l’assemblée générale et qui reste rééligible.

L’adjointe de réseau; Mme M. Sylvie ; élue pour deux années par l’assemblée générale et qui reste rééligible.

Article 10 – Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation de la présidente, ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix de la présidente est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 2 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelques titres qu’ils y soient affiliés et seront contactés et informés par courrier dont un double doit revenir signé de la part des participants. L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois chaque année sur l’espace intranet de Alliance Occulte en cas de nécessité et au vu de l’éloignement géographique de certains membres, ou bien en réunion dans le réel à proprement parlé en fonction des disponibilités. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. La présidente, assistée des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.


Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des membres inscrits, la présidente peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.


Article 13 – Règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association ainsi qu’au réseau là représentant.